TITRE I - MEMBRES

1. TRÉSORERIE

ARTICLE 1 - D’une façon générale, nul ne peut faire partie du Conseil d’Administration, d’une commission, d’une assemblée, ni fréquenter les installations ou poser un acte quelconque de membre s’il n’est pas en règle avec la trésorerie. Le Conseil d’Administration se réserve le droit de publier dans le journal et d’afficher aux valves du club, les noms des membres n’étant pas en règle de cotisations 2 mois après le début de la saison.

2. ADMISSION-DÉMISSION

ARTICLE 2 - Tout candidat-membre devra remplir une demande d’admission.
Il y indiquera notamment, d’une façon précise, outre la discipline sportive choisie, ses nom, prénom, date de naissance, adresse et numéro de téléphone.
Tout changement d’adresse doit être communiqué par les membres dans les plus brefs délais.

ARTICLE 3 - Le fait de signer sa demande d’admission implique, pour le candidat-membre, la connaissance du présent règlement ainsi que des statuts de l’A.S.B.L., et l’acceptation complète et sans réserve de leurs différentes prescriptions.

ARTICLE 4 - Toute admission est provisoire; elle peut être rejetée à tout moment par le Conseil d’Administration, sans préavis ou mise en garde préliminaire, durant la première année de fréquentation du club.
Le Conseil décide souverainement; sa décision est sans appel et ne nécessite aucune justification. La cotisation du membre non-admis lui est remboursée « in prorata temporis ».

ARTICLE 5 - Après la première année, l’admission est définitive et reconduite chaque année. 
Le membre qui désire démissionner devra le faire par écrit avant le 15 avril pour le tennis, le 30 juin pour le hockey et le 15 septembre pour le bridge. Passé ces dates, la cotisation est due.
Le Conseil d’Administration se réserve le droit de recourir à tous les moyens légaux pour recouvrer la créance de l’Association.

3. FRÉQUENTATION DU CLUB

ARTICLE 6 - La fréquentation du club est réservée aux membres, à leur conjoint ou parents, à leurs invités ainsi qu’aux sportifs prenant part à des compétitions officielles.
Outre les membres sportifs, une même personne fréquentant régulièrement (plus d’une fois par mois) le club sera invitée à se faire membre.

ARTICLE 7 - La fréquentation du club n’est autorisée que dans un but de sport et de délassement.
Il est, par conséquent, expressément défendu de s’y livrer, sous quelque forme que ce soit, à des opérations professionnelles ou lucratives ou à des manifestations d’ordre politique, religieuse ou confessionnelle.
Une tenue et une conduite parfaitement correctes sont de rigueur.

ARTICLE 8 - Chaque membre a le droit d’inviter, au cours d’un exercice social, en sa présence, au maximum trois fois la même personne ou trois fois une personne différente.
Ce nombre ne comporte pas les invités qui, à la suite de leur visite, deviendraient membre de l’A.S.B.L.
Un droit fixe déterminé par la commission sportive sera acquitté spontanément auprès du secrétariat ou à défaut, auprès du gérant, pour la pratique du tennis des invités. Le membre hôte sera rendu personnellement responsable de la non-observance de cette prescription ainsi que de tous les dommages qui seraient causés par ses invités.

ARTICLE 9 - Les invités jouissent, pendant leur séjour à l’Orée, des mêmes avantages et sont soumis aux mêmes règles que les membres.

ARTICLE 10 - Les commissions sportives peuvent organiser des soirées ouvertes aux non-membres et percevoir un droit d’entrée. Les commissions sportives demanderont auparavant l’autorisation auprès de l’Administrateur responsable de la gérance et désigneront un responsable pour cette organisation.
Pour chacune de ces soirées, un montant forfaitaire prédéterminé par le Conseil d’Administration sera versé spontanément à l’A.S.B.L. pour l’utilisation de ses installations.

TITRE II - INSTALLATIONS

1. MESURES GÉNÉRALES

ARTICLE 11 - Les membres sont responsables des dégradations qu’ils causeraient, volontairement ou non, aux installations, plantations, matériel et autres biens de l’Association.
En cas de dégradation volontaire, outre les frais de réparation ou de remplacement, le Conseil d’Administration prendra des mesures disciplinaires à l’encontre du responsable. A défaut d’accord entre les membres responsables et le Conseil d’Administration, ce dernier traitera le dossier selon le droit commun.

ARTICLE 12 - Les animaux domestiques sont interdits dans la propriété.

2. VESTIAIRES

ARTICLE 13 - Les membres sont instamment priés de ne pas laisser d’objets de valeur dans les vestiaires.
Les objets trouvés seront tenus à la disposition de leurs propriétaires pendant 3 mois.
Passé ce délai, ils seront considérés comme abandonnés.

ARTICLE 14 - Les membres sont invités, dans l’intérêt commun, à respecter la propreté des vestiaires, à fermer convenablement les robinets après usage, à éteindre les lumières et à fermer les portes quand ils sont les derniers à quitter le vestiaire. Il est interdit de fumer dans les vestiaires et d’y apporter verres ou bouteilles.

3. JARDINS ET PARKING

ARTICLE 15 - Il est strictement interdit de cueillir des fleurs ou des fruits, de grimper aux arbres, de jeter des papiers ou des détritus, en un mot d’abîmer ou de modifier en quoi que ce soit, les jardins dans son essence ou son aspect.

ARTICLE 16 - Les tables, chaises et fauteuils de l’intérieur du chalet ou de la terrasse ne pourront être déplacés sur les pelouses ou à un autre endroit de la propriété, sauf par le gérant à l’occasion de manifestations exceptionnelles.

ARTICLE 17 - Il est interdit de rouler à vélo ou à moto à l’intérieur de la propriété.

ARTICLE 18 - Les voitures, motos et vélos, devront être parqués aux endroits réservés à cet effet.
L’entrée et la sortie des véhicules devront se faire très lentement. Le stationnement des voitures se fera de manière rationnelle, de façon à permettre d’utiliser au maximum l’espace disponible et à ne pas gêner le mouvement des autres voitures. Il est interdit de se garer au milieu du parking.

4. CHALET

ARTICLE 19 - D’une manière générale, il est conseillé aux membres de ne pas rester en tenue de sport à l’intérieur du chalet, et certainement pas dans le restaurant.

ARTICLE 20 - Aucun objet d’équipement ou de sport, aucun vêtement ne pourra être déposé ailleurs qu’aux endroits prévus pour cet usage. Les sacs de sport doivent être déposés dans le sas d’entrée, aux vestiaires ou laissés à l’extérieur.

ARTICLE 21 - L’accès des salles de bridge est réservé, en principe à la pratique de tous jeux de cartes ou jeux de tables similaires. Les Administrateurs et les commissions sportives ont le loisir d’y organiser des réunions en dehors des heures réservées au bridge, pour autant que les tables et les chaises soient remises dans l’état initial. Avec l’autorisation préalable du Conseil, ces salles peuvent dans certaines occasions être exclusivement réservées à l’organisation de réceptions, fêtes et autres manifestations.

ARTICLE 22 - À l’exception du droit de table pour le bridge et des tombolas ou loteries autorisées par le Conseil d’Administration, les jeux d’argent sont strictement interdits dans toute l’enceinte du club.

ARTICLE 23 - Il incombe à la gérance, d’une part, d’assurer l’entretien du chalet et les vestiaires et, d’autre part, de se tenir à la disposition des membres pour tout ce qui concerne le service du bar et du restaurant.
Les membres qui auraient à se plaindre d’un manquement quelconque dans le service de la gérance devront s’abstenir de toute discussion avec elle et en aviseront l’Administrateur responsable.

ARTICLE 24 - Il est interdit aux membres de se tenir dans les appartements privés de la gérance ou dans les endroits réservés au service (cuisine, comptoir, etc…)

ARTICLE 25 - Les consommations doivent se payer quotidiennement.
Si la gérance déroge à cette pratique en faveur d’un consommateur, elle le fait sous sa propre responsabilité. Le Conseil d’Administration sera cependant régulièrement avisé des membres profitant abusivement de la facilité d’un compte ouvert.

TITRE III - CONSEIL D’ADMINISTRATION

ARTICLE 26 - Le Conseil d’Administration assure l’application des dispositions des statuts de l’A.S.B.L. et du présent règlement. Tout administrateur a le devoir de saisir le Conseil de toute infraction qu’il constaterait et le droit de rappeler les membres au respect desdites dispositions.

ARTICLE 27 - Sous réserve d’en saisir le Conseil sans délai, tout administrateur a le droit, dans les cas urgents, de prendre immédiatement toute mesure conservatoire, disciplinaire ou autre, qui s’avérerait nécessaire.

ARTICLE 28 - Le Conseil doit se tenir à la disposition de tout membre qui désirerait le saisir d’une demande ou d’une plainte quelconque.

ARTICLE 29 - Le Conseil peut prendre à l’égard des membres qui contreviendraient aux dispositions des statuts et du présent règlement, les mesures disciplinaires suivantes :

a) rappel à l’ordre
b) blâme
c) amende
d) suspension

Le montant de l’amende et la durée de la suspension sont fixés, dans chaque cas, par le Conseil.
En aucun cas un membre ne peut être suspendu pour une période indéterminée.
Le Conseil pourra en outre décider l’affichage, pendant un délai de 15 jours, des sanctions prononcées.

ARTICLE 30 - Le Conseil a seul qualité pour proposer à l’Assemblée Générale l’exclusion d’un membre effectif.

ARTICLE 31 - Tout membre qui se trouve sous le coup d’une sanction sera entendu par le Conseil avant toute décision. Cependant le membre qui, sans raison valable, s’abstiendrait de donner suite à une convocation de procédure disciplinaire, pourra se voir appliquer, par défaut, l’une ou l’autre des dispositions prévues ci-dessus.

TITRE IV - COMMISSIONS SPORTIVES

1. CRÉATION

ARTICLE 32 - La pratique officielle de chaque sport au sein de l’Orée T.H.B. sera régie suivant les modalités ci-après, par une Commission Sportive adjointe au Conseil d’Administration.

2. COMPOSITION

ARTICLE 33 - Chaque Commission est composée d'un Président et d'au moins 3 membres.
Les membres de la commission, à l’exception du Président, sont élus pour une durée d’un an par l’Assemblée Générale de la section sportive intéressée.
Si nécessaire, la commission pourra coopter un ou plusieurs nouveaux membres avec l’approbation du Conseil d’Administration.
Les fonctions de Président et de Secrétaire au sein d’une commission sportive ne peuvent être exercées par un membre rémunéré, directement ou indirectement, pour une quelconque de ses prestations relevant de ladite commission.
Il en va de même pour les autres membres d’une commission, à l’exception d’un seul d’entre eux. Le conseil d’administration est seul habilité à régler toute difficulté d’application du présent article.
La commission choisit en son sein un Secrétaire de section qui participera aux réunions du Conseil d'Administration en cas d'absence du Président. Si cette absence se prolonge, le Secrétaire remplace le Président jusqu'à la prochaine Assemblée Générale de la section dont la date peut être avancée par le Conseil.

ARTICLE 34 - L’Assemblée Générale de chaque section est convoquée au moins une fois par an à une date fixée par la commission sportive. Elle est présidée par le Président de l’A.S.B.L. ou en cas d’absence par le Président sortant de la Commission Sportive.
Tous les membres majeurs de la section en règle de cotisation sont invités à participer à l'Assemblée Générale annuelle et au vote pour l’élection de la Commission.
Est également admis à participer au vote, le membre sans sport ou d’une autre section, à condition qu’il soit le parent d’un ou de plusieurs membres mineurs pratiquant le sport dans cette section, à raison de une voix par famille. Les procurations ne sont pas admises.

ARTICLE 35 - Pour pouvoir être retenues, les candidatures doivent parvenir par écrit au président de la section sportive au moins 15 jours avant l'Assemblée Générale.
La liste des candidatures régulièrement introduites sera communiquée au moins 10 jours avant l'assemblée par le président de la section au Conseil qui peut, pour motifs graves d'intérêt général, refuser la présentation d'un candidat. La liste des candidatures retenues par le conseil est affichée au moins 8 jours avant l'assemblée.
Les candidatures à la fonction de président et de secrétaire doivent être clairement signalées.

3. ATTRIBUTION

ARTICLE 36 - Les Commissions sont souveraines en ce qui concerne la sélection des équipes, l'organisation des compétitions et les questions sportives. Le choix des coaches et des entraîneurs est toutefois soumis à l’approbation du Conseil d’Administration.

ARTICLE 36 BIS - Les commissions choisissent et nomment les présidents et secrétaires des clubs satellites, ce choix est toutefois soumis à l’approbation du Conseil d’Administration.
Les présidents et secrétaires des clubs satellites sont tenus de suivre les directives données par la commission sportive qui reste souveraine pour la gestion des clubs satellites.

ARTICLE 37 - Chaque Commission peut proposer au Conseil les sanctions prévues à l’article 29.
Elle peut de sa seule autorité, prendre à l’égard de ses membres, des sanctions purement sportives (non convocation à des rencontres, etc.)

ARTICLE 38 - Le budget des dépenses de chaque section est voté par le Conseil d’Administration sur base de la proposition des Commissions Sportives.
Le Président et les membres des Commissions sont responsables du respect de ce budget devant l'Assemblée Générale Statutaire.

ARTICLE 39 - Tout administrateur a le droit d’assister aux réunions des Commissions Sportives.
Il n’y aura qu’une voix consultative s’il ne fait pas effectivement partie de la Commission en cause.

TITRE V - PRATIQUE DES SPORTS

1. REMARQUES GÉNÉRALES

ARTICLE 40 - Les membres ne pourront, sans l’autorisation de la Commission Sportive compétente, défendre en matchs officiels ou amicaux, les couleurs d’un autre club de même nature.

ARTICLE 41 - Les capitaines d’équipe ou les joueurs qui seraient sciemment cause de l’application d’une amende par une fédération sportive en seront rendus responsables et devront couvrir le Conseil du montant de l’amende. En cas de récidive, le Conseil d’Administration pourra prendre les mesures prévues à l’article 29.

ARTICLE 42 - Les capitaines d’équipe feront rapport à la Commission Sportive de tout manquement à la discipline ou à la sportivité qui aurait été commis par un de leurs joueurs, à l’occasion de matchs joués tant au club qu’à l’extérieur.

2. TENNIS

ARTICLE 43 - La saison de tennis commence en principe le 1er avril. La commission sportive fixe les règles d’occupation et de réservation des terrains, ainsi que les modalités de participation aux compétitions officielles moyennant l’approbation du Conseil d’Administration.

3. HOCKEY

ARTICLE 44 - La saison de hockey commence en principe le 1er septembre et se termine après la dernière rencontre à laquelle le Club participe officiellement. Sous réserve d’être en règle avec la trésorerie de l’A.S.B.L., les membres de la section de hockey pourront participer, au cours de l’été, aux entraînements organisés à leur intention.

4. BRIDGE

ARTICLE 45 - Toutes les dispositions générales reprises ci-dessus s’appliquent, dans les mêmes conditions, à la pratique des jeux de cartes.

TITRE VI - DIVERS

1. DISPOSITION PARTICULIÈRES

ARTICLE 46 - Il est interdit aux membres d’utiliser leurs comptes en banque personnels pour toute transaction pour le compte de l’Association. Tout compte en banque ouvert au nom de l’Association, le sera sous le strict contrôle du Trésorier de l’Association, assisté d’un Administrateur.

ARTICLE 47 - Le Conseil d’Administration est seul compétent, à l’exclusion des commissions sportives et des membres du club, pour conclure et gérer toute proposition publicitaire ou de sponsoring.
Les recettes financières qui en découlent sont versées sur un compte bancaire ouvert au nom de l’A.S.B.L. et désigné par le Conseil d’Administration. 
Toute mention publicitaire sur les vêtements de sport (chemises, maillots, trainings, etc.) ou sur les équipements accessoires (sacs, housses, etc.) est interdite sans l’accord préalable du Conseil d’Administration, même lorsque les supports précités sont distribués gratuitement.

2. AUTORITÉ

ARTICLE 48 - L’autorité du Conseil et des Commissions Sportives est souveraine dans la limite de leurs attributions respectives. Tout membre s’interdit, pour le présent et pour l’avenir, tout recours devant les tribunaux pour toutes questions relatives à l’application du présent règlement.

3. RESPONSABILITÉ

ARTICLE 49 - Le Royal Orée T.H.B. - A.S.B.L. - décline toute responsabilité du chef de perte, incendie, détournement ou soustraction d’objets déposés ou abandonnés dans les vestiaires ou tout autre endroit des installations. Il décline également toute responsabilité du chef d’accident survenu aux membres et visiteurs, y compris lors de la pratique d’un sport soit par les membres soit par d’autres pratiquants.

4. RÉSERVES

ARTICLE 50 - Tous les cas non prévus par le présent règlement seront tranchés par le Conseil d’Administration. Celui-ci se réserve le droit d’ajouter ou de retrancher au présent règlement toute clause dont la nécessité se ferait sentir ou ne serait plus d’application.

Arrêté, conformément à l’article 14 des statuts du Royal Orée T.H.B. - A.S.B.L. - en séance du Conseil du 16 juillet 1948, complété le 9 mai 1969, amendé le 31 janvier 1994, le 10 décembre 1997, le 13 décembre 1999, le 28 janvier 2002, le 16 avril 2003 et le 28 juillet 2004.