Reglement d'Ordre Interieur

TITRE I / MEMBRES

1. ADMISSION-DEMISSION

Article 1. Tout candidat-membre devra remplir une demande d'admission. La candidature est recevable si le questionnaire est dument rempli et la cotisation payee. En cas de difficulte, le candidat-membre pourra s'adresser au secretariat. Conformement aux statuts, la demande du candidat sera validee endeans le mois par le conseil d'administration. Il recevra un acces membre sur le site de l'Oree. La cotisation du membre non-admis lui sera remboursee. Le membre admis devra tenir a jour toutes les donnees le concernant. Il assumera toute la responsabilite des erreurs liees a des informations incorrectes ou manquantes.

Article 2. Le conseil d'administration se reserve le droit de publier sur le site et d'afficher aux valves du club les noms des membres n'etant pas en regle de tresorerie 2 mois apres la date d'echeance.

Article 3. Le fait de signer sa demande d'admission implique, pour le membre, la connaissance du present reglement ainsi que des statuts de l'A.S.B.L. et l'acceptation complete et sans reserve de leurs differentes prescriptions. Le non respect de ces regles expose le membre a la perte de son statut de membre adherent. Le conseil d'administration pourra notamment lui interdire la frequentation des installations.

Article 4. Apres la premiere annee, l'affiliation est reconduite tacitement chaque annee. Le membre qui desire demissionner devra le faire par ecrit (par mail a secretariat@oree.be ou courrier postal a Royal Oree, dreve des Brules 59 a 1150 Bruxelles) avant le 15 avril pour le tennis, le 30 juin pour le hockey et le 15 septembre pour le bridge. Passe ces dates, la cotisation est due.

Delais de demission :

Tennis : avant le 15 avril
Hockey : avant le 30 juin
Bridge : avant le 15 septembre

2. FREQUENTATION DU CLUB

Article 5. La frequentation du club est reservee aux membres, a leur conjoint ou parents, a leurs invites, aux sportifs prenant part a des competitions et leurs accompagnants. Le conseil d'administration pourra exiger des invites reguliers de se faire membre ou reclamer une participation financiere.

Article 6. Le present reglement s'applique indifferemment a tous les membres ou non-membres frequentant les installations du club.

Article 7. Le membre hote sera rendu personnellement responsable de tous les dommages qui seraient causes par ses invites.

Article 8. Les cellules sportives peuvent organiser des evenements ouverts aux non-membres et percevoir un droit d'entree.

Article 9. Une tenue correcte est exigee dans l'enceinte de l'Oree.

TITRE II - INSTALLATIONS

1. MESURES GENERALES

Article 10. Toute personne frequentant les installations est responsable des degradations qu'elle causerait, volontairement ou non, aux installations, plantations, materiel et autres biens de l'association.

Article 11. Les animaux domestiques sont interdits dans la propriete.

2. VESTIAIRES

Article 12. Les membres sont instamment pries de ne pas laisser d'objets de valeur dans les vestiaires. L'Oree decline toute responsabilite en cas de vol.

Article 13. Les membres sont invites, dans l'interet commun, a respecter la proprete des vestiaires.

3. JARDINS ET PARKING

Article 14. Il est strictement interdit de cueillir des fleurs ou des fruits, de grimper aux arbres, de jeter des papiers ou des detritus.

Article 15. Les tables, chaises et fauteuils ne pourront etre deplaces sans autorisation explicite.

Article 16. Il est interdit de rouler a velo ou a moto a l'interieur de la propriete.

Article 17. Les voitures, motos et velos, devront etre parques aux endroits reserves a cet effet.

4. CLUBHOUSE

Article 18. Aucun objet d'equipement ou de sport ne pourra etre depose ailleurs qu'aux endroits prevus pour cet usage.

Article 19. Les membres sont pries de se montrer courtois envers le personnel.

Article 20. Les consommations doivent se payer quotidiennement.

Article 21. La gerance servira des boissons alcoolisees conformement a la loi en vigueur.

Article 22. L'apport de boissons ou de nourriture est formellement interdit depuis l'exterieur.

Article 23. Il est interdit aux membres de se tenir dans les appartements prives de la gerance ou dans les endroits reserves au service.

Article 24. Les jeux d'argent sont strictement interdits dans l'enceinte du club.

5. SALLES ANNEXE

Article 25. La reservation des salles annexes se fait au moyen du systeme informatique mis a disposition par le club.

TITRE III - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 26. Le conseil d'administration assure l'application des dispositions des statuts de l'A.S.B.L. et du present reglement.

Article 27. Sous reserve d'en saisir le conseil d'administration sans delai, tout administrateur a le droit, dans les cas urgents, de prendre immediatement toute mesure conservatoire, disciplinaire ou autre.

Article 28. Le conseil d'administration peut prendre les mesures disciplinaires suivantes:

a) rappel a l'ordre
b) blame
c) amende
d) suspension

Article 29. Tout membre qui se trouve sous le coup d'une sanction sera entendu par le conseil d'administration avant toute decision.

Article 30. Le conseil d'administration a seul qualite pour proposer a l'Assemblee Generale l'exclusion d'un membre.

TITRE IV - CELLULES

Article 31. Les cellules sont creees par le conseil d'administration. Elles s'occupent de la gestion quotidienne de l'A.S.B.L.

Article 32. Chaque cellule est dirigee par un manager de cellule, nomme par le conseil d'administration pour une duree indeterminee.

Article 33. Le manager de cellule organise sa cellule comme il l'entend.

Article 34. Les cellules sportives sont souveraines en ce qui concerne la selection des equipes, l'organisation des competitions et les questions sportives.

Article 35. Chaque Cellule peut proposer au conseil d'administration les sanctions prevues a l'article 28.

Article 36. Le budget des depenses des cellules est vote par le conseil d'administration.

Article 37. Tout administrateur a le droit d'assister aux reunions des cellules sportives.

TITRE V - PRATIQUE DES SPORTS

1. REMARQUES GENERALES

Article 38. Les membres ne pourront, sans l'autorisation de la cellule sportive competente, defendre en matchs officiels ou amicaux, les couleurs d'un autre club de meme nature.

Article 39. Les capitaines d'equipe ou les joueurs qui seraient sciemment cause de l'application d'une amende par une federation sportive en seront rendus responsables.

Article 40. Les capitaines d'equipe feront rapport a la cellule sportive de tout manquement a la discipline.

🎾

Tennis

1er avril - 30 septembre

Article 41

🏑

Hockey

1er septembre - fin de saison

Article 42

🃏

Bridge

1er septembre - 31 aout

Article 43

TITRE VI - DIVERS

Article 44. Il est interdit aux membres d'utiliser leurs comptes en banque personnels pour toute transaction pour le compte de l'association.

Article 45. Le conseil d'administration est seul competent pour conclure et gerer toute proposition publicitaire ou de sponsoring.

Article 46. L'autorite du conseil d'administration et des cellules est souveraine dans la limite de leurs attributions respectives.

Article 47. Le Royal Oree - A.S.B.L. - decline toute responsabilite du chef de perte, incendie, detournement ou soustraction d'objets deposes ou abandonnes dans les vestiaires ou tout autre endroit des installations.

Article 48. Tous les cas non prevus par le present reglement seront tranches par le conseil d'administration.

Arrete, conformement a l'article 22 des statuts du Royal Oree - A.S.B.L. - en seance du Conseil du 16 juillet 1948, complete le 9 mai 1969, amende le 31 janvier 1994, le 10 decembre 1997, le 13 decembre 1999, le 28 janvier 2002, le 16 avril 2003, le 28 juillet 2004 et le 25 septembre 2013.