En vigueur au 1er janvier 2019

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Article 2 : Accès au site

Le site du Royal Orée (oree.be) permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

• les informations relatives à l'actualité, aux résultats sportifs, événements et animations en rapport avec les différentes sections du Royal Orée (Tennis, Hockey, Bridge, Padel).
• l'abonnement à la Newsletter (lettre d'information par e-mail) du Royal Orée.
• les reportages photos des différentes activités et compétitions du Royal Orée.
• l'accès aux différents documents officiels nécessaires pour la pratique et l'inscription aux différentes activités, compétitions et stages organisés par le Royal Orée et les fédérations.
• ...

Le site internet propose les services suivants :

• l'inscription en tant que membre du Royal Orée.
• les inscriptions aux différentes activités et stages organisés par le Royal Orée.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L’Utilisateur non membre n'a pas accès aux services réservés. Pour cela, il doit s’inscrire en suivant la procédure nécessaire détaillée dans les différentes rubriques de ce site, en fonction de la (ou des) section(s) dans laquelle (lesquelles) il souhaite s'inscrire. En acceptant de s’inscrire aux services réservés, l’Utilisateur membre s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.

Pour accéder aux services, l’Utilisateur membre doit ensuite s'identifier à l'aide de son identifiant et de son mot de passe qui lui seront communiqués par mail par notre secrétariat après son inscription et s’être acquitté de sa cotisation.

Tout Utilisateur membre régulièrement inscrit pourra également solliciter sa désinscription par écrit (par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou courrier postal à Royal Orée, drève des Brûlés 59 à 1150 Bruxelles) avant le 15 avril pour le tennis, le 30 juin pour le hockey et le 15 septembre pour le bridge. Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable pour autant que le membre soit en ordre de trésorerie à la date de sa demande.

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L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse email de l’éditeur communiqué à l’ARTICLE 1.

Article 3 : Collecte des données

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Article 4 : Propriété intellectuelle

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